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L'agriculteur et ses voisins, quand le trouble s'invite dans les relations

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Alors que de multiples règles s’appliquent à l’activité agricole, il convient en plus de faire attention aux relations de voisinage.

Le monde agricole a bien conscience de devoir respecter de multiples prescriptions, notamment en matière de distances lorsque des tiers résident à proximité : construction des bâtiments d’élevage et de leurs annexes, épandage… Au-delà de ces règles, il est également nécessaire de faire attention aux troubles anormaux de voisinage. Ce sont des inconvénients qui excèdent ce que l’on peut « normalement » supporter.

Il est de coutume de dire que vivre à la campagne comporte de nombreux avantages ; il existe cependant quelques inconvénients à supporter en bonne intelligence. Toujours est-il que l’on constate de plus en plus de recours fondés sur cette « théorie » créée par les juges mais reconnue en droit, les troubles anormaux de voisinage.

Peu importe que l’on n’ait commis aucune faute, ce qui compte, c’est le caractère anormal du désagrément subi par le voisin. Tel chant du coq alimente régulièrement l’actualité, tel braiement d’âne, mais aussi des nuisances olfactives comme la présence d’une mangeoire d’ensilage à proximité d’une maison.

Attention, le fait que l’activité est normale, ou bien que l’agriculteur respecte les prescriptions administratives, ou encore que les nuisances ne sont qu’occasionnelles, ne suffisent pas systématiquement à rejeter la réclamation. Le tribunal examinera la proximité de l’installation gênante, et de ce simple fait pourra en déduire qu’elle excède les inconvénients normaux de voisinage. De même, l’absence de mesures prises pour réduire les nuisances, la bonne ou la mauvaise volonté seront des points vérifiés par le juge.

Le fait de vivre à proximité amplifie parfois les discordes. Dans ce contexte, la solution passe certainement par l’explication et la conciliation. Lorsque le dialogue est rompu, le maire de la commune peut sans doute apaiser les parties, sans avoir à utiliser ses pouvoirs de police qui lui permettraient d’imposer la fin du trouble.

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